1. Présentation

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, ce site web créé par la société CREATIC met à disposition du public les informations suivantes :

Le site www.sophrologie-loiret.fr appartient à Catherine LETELLIER dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 18 Rue du Gros Raison – 45750 St Pryvé St Mesmin. Catherine Letellier est responsable de la publication. Le webmaster, société CREATIC, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : contact@creatic70.f

Le site www.sophrologie-loiret.fr est hébergé par 1and1 Internet SARL, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex.

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant le site web www.sophrologie-loiret.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée.

 

3. Les services proposés par www.sophrologie-loiret.fr

Le site www.sophrologie-loiret.fr a pour objectif d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Catherine LETELLIER, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : l’entreprise ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur ce site.

 

4.  Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur ce site font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web ne sont pas sous notre responsabilité. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

 

5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web www.sophrologie-loiret.fr appartient exclusivement à Catherine LETELLIER. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Ce site ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.

 

6. Données personnelles et respect de la vie privée

Toute information recueillie sur le site web www.sophrologie-loiret.fr se fait dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de contact. Catherine LETELLIER s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 18 Rue du Gros Raisin – 45750 St Pryvé St Mesmin.

 

7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.sophrologie-loiret.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.